Version téléchargeable du règlement Intérieur ASGBA


TITRE PREMIER – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

  • Article 1 – Généralités

Le présent règlement intérieur de l’Association Sportive du Golf de Brest les Abers est établi par le Comité de Direction, dénommé dans ce qui suit par le terme « Comité ».
Le règlement intérieur complète les statuts dont il précise certaines dispositions. Il s’impose aux membres de l’association ainsi qu’aux visiteurs.
Les membres du Comité ont toute délégation pour le faire respecter ou rappeler à l’ordre les membres qui le transgresseraient.
Le présent règlement intérieur ne peut être modifié que par une assemblée générale ordinaire sur proposition du Comité.
Comme prévu par les statuts, le Comité peut prendre en cas d’urgence des dispositions particulières qui s’imposent à tous les membres, celles-ci ne peuvent être pérennisées au-delà d’une année que par intégration au présent règlement intérieur. La commission sportive prend également, en accord avec le Comité, des décisions qui s’imposent à tous.

  • Article 2 – Information des Membres

Tous les Membres sont censés connaître les statuts et le présent règlement intérieur.
Tout Membre peut demander au Comité que lui soit transmis par courrier électronique un exemplaire de ces textes à jour des dernières corrections. Les Membres doivent prendre connaissance des communications incluant les dispositions particulières qui seront affichées dans les locaux de l’association.
Sauf en ce qui concerne les convocations aux assemblées générales avec quorum, l’affichage est le mode normal de communication de l’association vis-à-vis de ses Membres, complété le cas échéant, et sans obligation, par l’envoi de courriers électroniques à destination des membres ayant communiqué leur adresse mail.

  • Article 3 – Responsabilités des Membres

Chaque Membre du club demeure responsable des dommages que lui-même, les enfants sur lesquels il a l’autorité parentale, les animaux dont il a la garde, ses véhicules ou tout autre matériel lui appartenant, peuvent occasionner aux personnes ou aux biens d’autrui au sein des locaux ou sur les terrains mis à la disposition de l’association. En conséquence il doit vérifier que ses assurances, prises en compléments de celle fournie avec la licence de la Fédération Française de Golf, obligatoire pour les membres de l’association, le couvrent suffisamment.

  • Article 4 – Responsabilités de l’association vis-à-vis des Membres
    • 4.1 Responsabilités vis-à-vis des enfants mineurs

Il appartient aux parents d’exercer la surveillance nécessaire de leurs enfants dans l’enceinte des espaces mis à disposition de l’association.
En dehors des activités encadrées par un enseignant ou un moniteur dûment habilité, les enfants mineurs, membres de l’association, n’ont pas accès aux installations mises à disposition de l’association sans autorisation formelle de leurs parents ; en conséquence tout enfant mineur accédant seul au parcours ou utilisant seul les installations sera supposé avoir cette autorisation.
De plus, les parents sont tenus de faire respecter par leurs enfants les obligations légales et réglementaires concernant la conduite des véhicules terrestres à moteur de l’association (voir paragraphe 8.4).
Les activités golfiques prévues pour les jeunes en dehors des installations mises à disposition de l’association doivent satisfaire aux dispositions prévues par le code de l’action sociale et des familles (articles L227-1 à L227-12 et R227-1 à R227-30, relatifs aux mineurs accueillis hors du domicile parental) et rappelées dans l’instruction n°07-067JS du 20 avril 2007 de la direction des sports du ministère chargé de la jeunesse et des sports. Cela peut conduire, dans certains cas, l’association à ne pas pouvoir prendre en charge les enfants sans participation active d’une personne ayant l’autorité parentale à leur égard.
L’accès des mineurs dans la partie bar du club-house se fait uniquement sous la responsabilité d’un des parents ou d’une personne majeure déléguée par eux.

    • 4.2 Responsabilités vis-à-vis des bénévoles

L’association utilise, avec leur accord, le concours de Membres bénévoles pour son fonctionnement ou pour organiser certaines activités. Ces bénévoles n’ont aucun lien de subordination vis-à-vis de l’association en dehors de la mission qui leur est confiée après accord du Comité et sous la responsabilité du Président auquel ils rendent compte de leurs actions. Ils doivent passer par un Membre habilité du Comité pour exercer une quelconque autorité vis-à-vis des salariés de l’association.
Les bénévoles exercent leur activité de leur plein gré au profit de l’association sous leur propre responsabilité et sans que l’association ne leur doivent rémunération ou avantage sous quelque forme que ce soit. Le bénévole peut arrêter son concours sans préavis et sans que l’association ne puisse se retourner contre lui sauf en cas de malversation, cependant les travaux réalisés par le bénévole dans le cadre de sa mission restent acquis à l’association normalement sans contre partie financière.

    • 4.3 Responsabilités pour les compétitions de golf

Des compétitions de golf sont organisées par l’association sur le terrain mis à sa disposition.
Elles sont préparées et se déroulent selon les règlements établis par la Fédération Française de Golf (F.F.G.) pour les épreuves amateurs et rassemblées dans le document « Vadémécum sportif » que cette fédération fait éditer chaque année. La commission sportive rédige un règlement complémentaire spécifique des compétitions organisées par le golf club de Brest les Abers. Ce règlement est régulièrement mis à jour et s’impose à tous les joueurs en compétition.
Toute contestation ou réclamation concernant les compétitions est portée par écrit à la connaissance du président de la commission sportive qui prendra les dispositions nécessaires pour y répondre en conformité avec les règlements en vigueur.
Les règles de golf approuvées par le « Royal & Ancien Golf Club de Saint Andrews » traduites et éditées sous l’égide de la F.F.G. dans le livret « Les règles de golf », s’appliquent intégralement lors des compétions.
De même les règles locales des épreuves fédérales amateurs de la F.F.G. s’appliquent, complétées, et éventuellement adaptées, par des règles locales permanentes ou provisoires édictées par la commission sportive.
La commission sportive doit être saisie de tout litige concernant l’application de ces règles selon la procédure prévue dans le « vadémécum sportif » de la F.F.G.
Un exemplaire du « vadémécum sportif » de la F.F.G. et des exemplaires du livret des règles de golf sont à la disposition des Membres auprès du secrétariat de l’association. Les règlements des compétions des épreuves fédérales et spécifiques au golf de Brest les Abers, les règles locales des épreuves fédérales ainsi que les règles locales permanentes ou provisoires sont affichées au club-house sur le tableau prévu à cet effet.
Pour profiter de la dotation d’une compétition, tout golfeur s’y inscrivant doit répondre au statut du golfeur amateur, doit être licencié et avoir fait enregistrer un certificat médical d’aptitude à la pratique du golf auprès de la F.F.G. il est censé connaître et respecter les principes généraux des règlements et règles de golf citées ci-dessus.

TITRE DEUXIÈME – DISCIPLINE

  • Article 5 – Discipline générale
    • 5.1 Tenues vestimentaires

La tenue vestimentaire de chacun dans le club-house, sur le terrain ou au practice doit être correcte et décente et s’inspirer, si possible, de ce qui est exigé pour les joueuses, joueurs et cadets professionnels de golf.

    • 5.2 Etiquette

L’étiquette est l’ensemble des règles de comportement et de courtoisie que se doit de respecter tout joueur de golf dans l’enceinte des installations pour préserver le fair-play et le bien être de tous. Cela inclut notamment que toutes les dispositions soient prises pour ne pas endommager le terrain ou le practice et respecter les autres golfeurs à savoir :
– Les papiers et déchets doivent être déposés dans les poubelles ;
– Les coups d’essai sur les départs sont déconseillés ;
– Les divots sur le parcours ou au practice doivent être correctement replacés ;
– Les traces de pas ou de coup dans les bunkers doivent être effacés ou ratissés ;
– Les impacts de balles sur les greens doivent être relevés ;
– En dehors des cas expressément autorisés par les règles de golf et des cours de golf, il est interdit d’effectuer des coups d’entraînement sur le terrain ;
– Il est interdit de faire rouler les chariots ou golfettes sur les départs, les greens ou entre un bunker de green et le green adjacent ;
– Chaque joueur doit s’assurer avant d’exécuter un coup que sa balle ne blessera personne (ouvrier du terrain, autre joueur ou spectateur) ; il n’hésitera pas à crier « balle!» pour avertir lorsqu’une balle se dirige malencontreusement vers quelqu’un ;
– Chaque personne sur le terrain doit veiller à ne pas déranger les joueurs par des conversations bruyantes, des sonneries de téléphone portable ou autre.

    • 5.3 Comportement au practice

L’utilisation des installations d’entraînement du practice doit se faire dans le strict respect des règles de sécurité à savoir :
– ne pas exécuter de coup, qu’il soit d’essai ou non, sans s’être assuré que l’on peut le faire sans blesser quelqu’un avec son club
– s’interdire d’exécuter un coup sur une balle vers le practice lorsque quelqu’un s’aventure sur celui-ci, même si l’on estime que l’on ne peut pas l’atteindre.
– suspendre l’exécution d’un coup vers le green d’entraînement aux approches dès qu’une personne ou un véhicule s’apprête à passer dans l’axe du coup.
– le ramassage des balles sur le practice est strictement interdit en dehors de celui autorisé par le professeur de golf durant ses cours.
Par ailleurs les balles de practice ne doivent être utilisées que dans les limites des installations d’entraînement. Tout prélèvement de ces balles pour un usage autre que l’entraînement sur le practice est un vol qui sera traité comme tel par le Comité.
Tout manquement à ces règles élémentaires ainsi que tout autre comportement dangereux ou non-conforme entraînera l’exclusion immédiate du practice et sera passible le cas échéant d’une procédure disciplinaire.

    • 5.4 Comportement sur le terrain

Les parties amicales sur le terrain doivent respecter les dispositions suivantes :
– respect des règles de priorité au trou n°1 et sur le parcours selon la règle locale affichée à la vue de la première aire de départ ;
– le jeu doit être interrompu avec mise à l’abri dès qu’il y a menace d’orage ;
– il est interdit de mettre une balle en jeu sur le trou n°9 en arrivant sur le terrain pour faire croire aux personnes qui attendent au premier départ que l’on vient de faire un aller de neuf trous et prendre ainsi la priorité ;
– les trous doivent être joués dans leur ordre numérique exact ; néanmoins il est autorisé de passer directement d’un trou à un autre si aucun groupe n’est présent sur le green du trou précédent.
– bien que non recommandées, les parties par groupe de plus de quatre joueurs sont autorisées à la condition qu’elles cèdent le passage aux groupes suivants plus rapides (y compris ceux ne comprenant qu’un seul joueur qui aura toujours la priorité dans ce cas) ;
– deux golfeurs peuvent partager le même sac dans les conditions prévues pour des «partenaires» dans les règles de golf (14 clubs maximum) et sous réserve que les deux joueurs aient accès au parcours comme Membre ou aient acquitté chacun un droit de jeu. Cette pratique n’est pas recommandée pour les Membres en dehors des formes de jeu en double ou par équipe ;
– en dehors des cas prévus par les règles de golf, le jeu de plus d’une balle à la fois doit rester exceptionnel sauf pour un joueur solitaire dans la mesure où il ne retarde pas le jeu des autres parties ;
– les cadets sont acceptés dans les limites autorisées par les règles de golf (un seul cadet à la fois par joueur) ;
– des invités ou membres non joueurs peuvent suivre les parties sur le terrain sous réserve de ne pas déranger les autres golfeurs et de respecter les règles élémentaires de sécurité.

Le non respect de ces mesures entraîne l’expulsion immédiate du terrain, et est passible, le cas échéant, de mesures disciplinaires.

    • 5.5 Vestiaires, locaux pour chariots et casiers

Les vestiaires et autres locaux mis à la disposition des Membres doivent être laissés en parfait état de propreté. Il est recommandé de n’y laisser aucun objet de valeur, l’association ne pouvant être tenue pour responsable des vols ou disparitions éventuelles.

    • 5.6 Téléphones portables

Les personnes utilisant des téléphones portables doivent le faire avec la discrétion nécessaire pour que cela ne gêne pas les autres membres. Leur utilisation sur le parcours en dehors des appels d’urgence doit être évitée.

    • 5.7 Animaux

Les animaux de compagnie sont tolérés sur le parcours, à condition d’être tenus en laisse ; ils ont accès aux locaux sous la responsabilité de leur propriétaire sous réserve qu’ils n’entraînent pas de gêne pour les membres.

    • 5.8 Jeux d’argent

En dehors des formes acceptables prévues dans l’appendice du statut du golfeur amateur relatif à la politique des jeux d’argents (voir le statut d’amateur dans le livret des règles de golf), ceux-ci sont prohibés au sein de l’association.

TITRE TROISIÈME – MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES SOMMES DUES

  • Article 6 – Appel des cotisations

Les cotisations font l’objet d’un appel annuel par écrit adressé à chaque membre en début d’exercice (soit le 1er janvier). Les cotisations établies lors de l’appel sont, sauf erreur manifeste du trésorier, dues pour l’année quelles que soient, en début d’année, les périodes de fermeture du terrain ou d’empêchement du membre pour convenance personnelle (congés,absence professionnelle etc.).

  • Article 7 – Autres sommes à régler

Compte tenu de leur statut d’indépendance établi par contrat, les sommes dues à la gérance de l’accueil et au professeur de golf sont à leur régler directement ; ces sommes n’entrent pas dans la comptabilité de l’association et ne peuvent bénéficier du moyen de paiement par carte de l’association. Les droits de jeu en compétition sont payables avant de prendre le départ. Les droits de jeu (green-fees) sont payables avant de jouer sur le terrain, ou dès que possible après la partie si le club-house était fermé à l’arrivée des joueurs.

TITRE QUATRIÈME – GESTION FINANCIÈRE

  • Article 8 – Exercice financier

L’exercice financier de l’association commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

  • Article 9 – Comptabilité

La comptabilité de l’association est tenue par le trésorier Conformément aux statuts, les comptes annuels ainsi que le budget prévisionnel sont établis par le trésorier et sont présentés au Comité, puis à l’assemblée générale dans les délais prévus.

TITRE CINQUIÈME – ADMINISTRATION

  • Article 10 – Base de données concernant les membres

Sous la responsabilité du bureau, il est tenu, pour la bonne administration de l’association, 1 base de données informatiques concernant les membres et les visiteurs. C’est une extension de la base de données de la F.F.G. (programmes RMS et EXTRANET) servant à la gestion des licences, des certificats médicaux d’aptitude à la pratique du golf et au suivi sportif des membres. Avant l’entrée des données dans les bases de données il est demandé à chaque intéressé les éléments nécessaires et s’il autorise ou non (liste rouge) la diffusion des informations ainsi collectées. Il est de la responsabilité de chaque Membre ou visiteur de demander à vérifier régulièrement ses coordonnées dans les bases de données de l’association et de signaler les changements de données qui pourraient le concerner. L’accès à ces bases de données est protégé par mot de passe. Celles-ci étant destinées à la gestion administrative et sportive des membres de l’association et des visiteurs (assimilés alors à des membres occasionnels), elles ne sont pas soumises à déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : C.N.I.L. (délibération n°2010-229 du 10 juin 2010 de la C.N.I.L. dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes sans but lucratif). La diffusion de tout ou partie de ces bases de données à des personnes ou organismes autres que ceux chargés de la gestion administrative ou sportive de l’association est interdite en dehors des cas prévus par la C.N.I.L. ou par la jurisprudence en la matière.

TITRE SIXIÈME – LES COMMISSIONS

  • Article 11 – La commission sportive

La commission sportive est responsable devant le Comité des actions sportives au sein du club. Elle s’attache à mener des actions au profit de tous les Membres dans les trois axes du sport pour tous, du sport de loisir et du sport d’élite : – au profit des jeunes : école de golf, championnats des jeunes ; – au profit des équipes représentatives du club : participation aux épreuves régionales ; – au profit des nouveaux golfeurs : parrainage et suivi initial ; – au profit des seniors : elle désigne un de ses membres chargé des seniors ; – au profit de tous : La commission sportive met chaque année au point un calendrier de compétitions en liaison avec des sponsors. Elle approuve le règlement général de ces compétitions et les règles locales qui s’appliquent sur le terrain mis à disposition de l’association. La Commission Sportive a toute autorité dans son domaine purement sportif pour intervenir et proposer au président du club les sanctions nécessaires à l’égard de joueurs dont le comportement ne correspondrait pas à l’esprit et aux objectifs sportifs de l’Association. Elle élabore chaque année le budget qui lui sera nécessaire pour mener ses actions et le soumettra au Comité.

  • Article 12 – La commission du terrain

La commission du terrain est responsable devant le Comité de la qualité golfique et de la présentation du terrain du golf des Abers. A cet effet, en liaison avec le directeur, elle détermine les objectifs recherchés pour chaque partie du terrain (greens, fairways, roughs, bunkers etc.) en fonction de ce qui est possible et fixe les dessins de fairways et de rough à respecter. Elle propose au Comité les investissements en matériel et les travaux à réaliser sur le terrain et fait établir les devis correspondants. La commission du terrain est de plus chargée de s’enquérir auprès des joueurs de leur degré de satisfaction envers l’entretien du terrain. Elle fixe en conséquence au directeur les priorités des améliorations éventuellement nécessaires à réaliser. Les membres de la commission du terrain s’interdiront de donner directement des ordres aux jardiniers, toutes remarques à leur égard seront faites au directeur qui en fera son affaire, en en tenant informé le Président du club.

TITRE SEPTIÈME – LES ÉQUIPES

  • Article 13 – Les règles des équipes 
    • 13.1 – Financement des équipes adultes hommes et femmes :

3 lignes de budget :
– L’inscription : elle est prise entièrement par l’association.
– Les forfaits « jours compétitions » : il est de 60€/personne/jour de compétition. Cela veut dire que pour une compétition de 2 jours (samedi et dimanche), chaque personne de l’équipe (les remplaçants n’ont pas de forfait) a le droit à 120€. Le jour de la reconnaissance n’est pas pris en compte dans le calcul.
– Les frais de déplacement : le carburant sera remboursé à raison de 0.15€/km à hauteur d’1 véhicule pour minimum 2 personnes, basé sur le logiciel mappy. Par exemple, pour une équipe de 6 personnes, 3 forfaits seront remboursés pour l’ensemble de l’équipe. Ces remboursements seront valables pour toute sortie d’équipe, hormis dans les golfs d’Armorique. Il est rajouté le remboursement du green fee pour le championnat de Bretagne individuel. Il est rajouté pour la finale Hermine (seniors) un remboursement du green fee et du carburant selon la règle ci-dessus.

    • 13.2 – Conditions de sélection en équipes :

Chaque joueur ou joueuse doit participer à 6 compétitions internes minimum au golf des Abers durant l’année. Pour les compétitions de début de saison, le capitaine doit vérifier les compétitions de l’année précédente. Une dérogation est possible, sur le seul arbitrage du capitaine.

    • 13.3 – Ethique des joueurs ou joueuses :

Les joueurs ou joueuses, étant des personnes privilégiées, se doivent d’aider le bureau si besoin, et selon leur disponibilité. Par exemple, ils peuvent aider l’école de golf en accompagnant les enfants lors des compétitions jeunes, ou aider à enregistrer les cartes lors des jours de compétitions, ou un parrainage. Ils doivent aussi relayer une image positive du golf des Abers et de l’association (bureau et ensemble des joueurs de l’association) qu’ils représentent lors des sorties et tout au long de l’année. Un joueur ou joueuse qui ne respecte pas ces règles, pourra être écarté de l’équipe temporairement ou définitivement, suivant une réunion extraordinaire du bureau. L’attitude des joueurs et joueuses doit être irréprochable, sur et en dehors du terrain (comportement et règles).

TITRE HUITIÈME – DISPOSITIONS FINALES

  • Article 15 – Adoption du présent règlement

Conformément aux statuts en vigueur, le présent règlement intérieur a été adopté par le Comité en date du 04 mars 2017. Fait au golf de Plouarzel, le quatre mars deux mille dix sept.